LE TEMPS DES CERISES

16 décembre 2014

Fédérations et communautés autonomes

Classé sous CHAPITRE 3 — editoleron @ 17 h 00 min

Une Fédération ou une communauté autonome, c’est quoi ? : Un territoire géographique donné correspondant à des valeurs économiques, sociales, culturelles et éventuellement linguistiques particulières.

 LES HUIT FEDERATIONS

Fédération de L’Ile de France : comprenant les anciens départements de : Paris, Hauts de Seine, Yvelines, Essonne, Seine Saint Denis, Seine et Marne, Val de Marne et Val d’Oise. Le siège du Conseil Fédéral sera situé à La Défense, la Préfecture Fédérale à Paris. Les sous préfectures à Evry et Cergy Pontoise.

Fédération du Nord : comprenant  les  anciens départements de : Nord, Pas  de  Calais,  Somme,  Aisne,  Seine Maritime, Calvados, Manche, Orne, Oise et Eure. Le siège du Conseil Fédéral sera situé à Rouen, la Préfecture Fédérale à Amiens, les sous préfectures à Lille et Caen.

Fédération du Nord Ouest : comprenant les anciens départements de : Finistère, Ile et Vilaine, Côtes d’Armor, Morbihan, Loire Atlantique, Mayenne, Sarthe, Maine et Loire, Vendée, Deux Sèvres et Vienne. Le siège du Conseil Fédéral sera situé à Rennes, la Préfecture Fédérale à Angers, les sous Préfectures à Nantes et Le Mans.

Fédération du Nord Est : comprenant les anciens départements de : Ardennes, Marne, Aube, Haute Marne, Meuse, Meurthe et Moselle, Moselle, Haut Rhin, Bas Rhin, Jura, Doubs, Territoire de Belfort, Haute Saône et Vosges. Le siège du Conseil Fédéral sera situé à Nancy, la Préfecture Fédérale à Troyes, Les sous préfectures à Besançon et Charleville.

Fédération du Sud Ouest : comprenant les anciens départements de : Charente, Charente Maritime, Haute Vienne, Creuse, Corrèze, Gironde,  Dordogne,  Lot et Garonne, Landes,  Pyrénées  Atlantiques.  Le  siège  du  Conseil  Fédéral sera situé à Angoulême, la Préfecture Fédérale à La Rochelle, les sous préfectures à Bayonne et Limoges.

Fédération du Sud Est : comprenant les anciens départements de : Hérault,  Pyrénées  Orientales,  Aude, Gard, Lozère, Bouches  du  Rhône,  Var,  Vaucluse,  Alpes  de  Haute  Provence,  Hautes Alpes, Alpes  Maritimes, Isère, Rhône, Ain, Haute Corse et Corse du Sud. Le  siège  du  Conseil  Fédéral sera  situé  à Lyon. La Préfecture Fédérale à Montpellier. Les sous Préfectures à Nice et Grenoble.

Fédération du Centre Nord : comprenant les anciens départements de : Eure et Loir, Loiret, Yonne, Côte d’Or, Saône et Loire, Nièvre, Allier, Cher, Loir et Cher, Indre et Indre et Loire. Le  siège  du  Conseil  Fédéral sera situé à Orléans, la Préfecture Fédérale à Bourges, les sous préfectures à Dijon et Tours.

Fédération du Centre Sud : comprenant les anciens départements de : Puy de Dôme, Cantal, Loire, Haute Loire, Lot, Aveyron, Ardèche, Tarn, Tarn et Garonne, Gers, Haute Garonne, Hautes Pyrénées et Ariège. Le  siège  du  Conseil  Régional  sera  situé à Toulouse, la Préfecture Fédérale à Clermont Ferrand, les sous préfectures à Moulins et Auch.

LES DEUX COMMUNAUTES AUTONOMES

Communauté Autonome de l’Outre Mer : Réunion, Mayotte, Martinique, Guadeloupe et Guyane,  Le siège du Conseil de Communauté sera situé à Marseille. Un Préfet Fédéral sera désigné pour chacun de ces anciens DOM.  

Communauté Autonome des Français de l’étranger : Le Conseil de Communauté sera situé à Bordeaux. Les ambassadeurs des divers pays d’accueil de ces résidants assureront pour ces ressortissants les missions de Préfet.

 Le gouvernement Fédéral

Il réalise le programme sur lequel le Secrétaire territorial s’est fait élire par le Conseil Fédéral et les Députés fédéraux. Il rend compte de son action devant le Conseil de la Fédération.

Il gère le personnel sous statut de fonction publique fédérale, employé par la Fédération,

Il dirige les services dépendant de la Fédération.

Il assure la communication auprès des citoyens de la Fédération.

Il assure les relations avec la préfecture fédérale, la Chambre des fédérations, les services d’état.

Les règles ci-dessus seront appliquées de la même manière au sein des deux communautés autonomes

 Le Conseil Fédéral

Il discute et vote les Lois qu’il propose ou proposées par le gouvernement de sa Fédération dans le cadre des prérogatives fixées par la Constitution. Ces règles seront appliquées de la même manière au sein des deux communautés autonomes.

Certains nous dirons que par cette organisation nous éloignons les élus du peuple. C’est vrai. Mais ce dont ont besoin les citoyens ce n’est pas d’élus, qui d’ailleurs jusqu’à maintenant, sauf rares exceptions, se sont bien peu empressé de rendre compte régulièrement de leurs mandats. Non, ce dont on besoin les citoyens c’est de services de proximité. Et cela la nouvelle constitution le prévoira. Des maisons de services décentralisés (MSD)  seront créées au niveau de chacune des anciennes circonscriptions.

LE PARLEMENT

Classé sous CHAPITRE 2 — editoleron @ 16 h 48 min

Le Parlement sera constitué de deux chambres : La Chambre des Représentants et la Chambre des Fédérations. Cette seconde remplace le Sénat qui disparaît en tant que tel.

La Chambre des Représentants est élue tous les cinq ans, en un tour, ce dernier se déroule le même jour que le second tour de l’élection présidentielle. Cette Chambre est composée de Représentants du Peuple dont le nombre est fixé à 300. L’élection se déroule sous forme de scrutin de listes nationales présentées par les diverses formations politiques.

Il est attribué 165 sièges (soit 55% du total) à la liste arrivée en tête si cette dernière n’a pas obtenu plus de 50 % des suffrages, les autres sièges (soit 135) sont répartis à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne entre les autres listes ayant obtenu plus de 5% des suffrages exprimés en fonction du nombre de suffrage obtenus. Dans le cas où la liste arrivée en tête ait obtenu plus de 50 % des suffrages donc, le nombre de sièges correspondant à son résultat lui est donné, le reste des sièges est alors réparti entre les autres formations politiques en fonction des suffrages obtenus.

Ce choix permet de faire de ces élus de vrais législateurs « à plein temps », nullement forcés de rendre compte à des électeurs liés à une circonscription, voire à user de « clientélisme ».

Les 165 sièges octroyés à la liste arrivée en tête avant le calcul des sièges restants attribués à l’ensemble des autres listes permettra de construire une majorité réelle et stable sans exclure des alliances entre listes sur des programmes de gouvernement. Cette méthode de calcul et de répartition a fait ses preuves sous une autre forme pour les élections locales.

Cette Loi permettra enfin que la chambre des Représentants soit constituée d’autant de femmes que d’hommes.

 Le fédéralisme

Comme  écrit  dans  son  préambule, cette Constitution  vise à organiser « le politique » durant une période transitoire que nous pouvons estimer à 20 ans, soit le temps d’une génération, avant de passer à une transformation plus radicale mais tout autant pacifique des fondements de la société française.

Au cœur de cette transformation, seront la décentralisation et le fédéralisme.

Par cette Constitution, la volonté première est de se rapprocher, sur le plan des structures et des institutions politiques démocratiques, de deux pays européens, voisins et amis, l’Espagne et l’Allemagne.

Les régions et communautés autonomes en Espagne, les Landers en Allemagne, depuis longtemps ont démontré l’efficacité de la décentralisation, de l’autonomie économique et politique de territoires qui ne sont pas les nations mais une partie de celle-ci, sans pour autant supprimer le rôle politique et régalien de l’Etat, sur le plan intérieur, comme extérieur.

La  Constitution, telle  que présentée ici, crée de nouvelles institutions : la Chambre des Fédérations, huit Fédérations et deux Communautés Autonomes. Ces instances seront élues, en même temps, tous les cinq ans, de la manière suivante :

Les électeurs répartis par circonscriptions auront à élire des groupes de six représentants (3 femmes et trois hommes en ordre alterné) âgés de moins de 65 ans au jour de l’élection et présentés par des partis ou formations politiques. L’élection aura lieu en deux tours, seuls les deux groupes arrivés en tête au premier tour, pouvant se présenter au second. Une fois le groupe arrivé en tête et déclaré comme élu, les deux représentants situés en tête de liste deviennent de fait députés fédéraux, et à ce titre, membre de la Chambre des Fédérations. Les troisième et quatrième de liste deviennent Conseillers fédéraux et à ce titre, membres du Conseil fédéral, instance dirigeante de leur fédération ou communauté Les cinquième et sixième de liste seront considérés comme suppléants et pourront être amenés à remplacer en cas de vacance de poste l’un ou l’autre des membres élus de leur liste.

Le fédéralisme, c’est aussi à la fois rapprocher l’Etat des citoyens, à travers sa représentation, mais aussi ne laisser à ce dernier que ses missions régaliennes et collectives. En la matière, la Constitution est suffisamment exhaustive dans sa présentation pour permettre à chacun de savoir qui fera quoi entre l’Etat et les collectivités territoriales autonomes que sont les Fédérations et communautés autonomes.

Pour ce faire et à titre d’exemple, si le Président de la République et ses services propres restent à Paris, rien n’empêche de pouvoir souhaiter voir les ministères déménager en Province, les nouveaux réseaux de communication (Internet, visio et audio conférences le permettent), pour exemple :

 Ministère de l’Intérieur et de la Citoyenneté : Lyon

Ministère des Relations Internationales : Lille

Ministère de l’Economie et des Finances : Paris

Ministère de la Justice : Nantes

Ministère de la Solidarité et de l’action sociale : Marseille

Ministère de la Santé : La Rochelle

Ministère de la Culture et des technologies de la Communication : Toulouse

Ministère de l’Education nationale : Paris

Ministère de l’Education populaire et de la Formation permanente : Strasbourg

Ministère des Transports : Caen

Ministère du Commerce et de l’Industrie : Besançon

Ministère de la Fonction Publique : Evry

Ministère du Logement : Limoges

Ministère de l’Environnement et de l’Energie : Annecy

Ministère du Travail et du contrat social : Tours

Ministère de la Sécurité extérieure : Poitiers

Ministère de la Réforme constitutionnelle et de la décentralisation : Melun

Ministère de la mer et de la ruralité : Brest

La Chambre des Fédérations

Formée tous les cinq ans (à mi-mandat de l’élection présidentielle et de la Chambre des Représentants) par élection à deux tours de scrutin, la Chambre des Fédérations est composée de députés fédéraux (voir ci-dessus). Elle siègera à Paris dans les actuels locaux du Sénat.

Les députés Fédéraux auront la charge au sein de leur Chambre de défendre les intérêts de leurs électeurs et de leur fédération ou communauté autonome. Ils auront un rôle indispensable à jouer en matière de décentralisation des pouvoirs, de prise en compte des réalités sociales, économiques, culturelles, écologiques, territoriales.

Le Président et le Vice-Président

Classé sous CHAPITRE 1 — editoleron @ 16 h 34 min

 Le Président de la République et le Vice Président

Leur élection aura lieu tous les cinq ans au suffrage universel direct en deux tours de scrutin. Chaque parti ou mouvement politique pourra présenter des candidatures sous la forme d’un groupe de quatre personnes (deux femmes et deux hommes) de manière alternée. Au sein du groupe élu, le premier de liste sera Président de la République, le second, Vice-Président, les troisième et quatrième seront leurs suppléants.

Peuvent  être candidates, les listes ayant recueilli au moins  500  signatures d’élus  nationaux ou territoriaux issus d’au moins  huit  fédérations  autonomes  et  2500 signatures d’élus locaux  issus  d’au  moins 300  communes réparties sur au moins cinq fédérations.

 Le Président de la République

Il sera à la fois, tel que le veut l’esprit de cette nouvelle constitution, un simple citoyen, ayant les mêmes droits et les mêmes devoirs que les autres, et l’animateur, le coordinateur de l’organisation républicaine et fédérale. A ce double titre, il ne bénéficie d’aucune loi d’exception liée à son statut, il répond comme tout citoyen devant les tribunaux s’il est coupable de délits et de crimes avérés. Il perd de ses prérogatives au vu de l’ancienne constitution, en particulier le droit de grâce, la nomination à titre individuel de personnalités pour remplir les hautes fonctions de l’état.

Par contre, de par sa fonction, la nouvelle constitution lui fait cumuler les fonctions anciennes de Président et de Premier ministre, dans le sens ou il désigne, anime, dirige et met fin à l’activité du gouvernement.

Il reste le chef des armées mais sous le contrôle du Parlement.

De par sa nouvelle organisation, la justice ne se voit plus liée directement au « politique », ce qui veut dire que le Président de la République ne préside plus le Conseil supérieur de la magistrature.

Ainsi le Président se voit par cette Constitution conforter dans son rôle d’animateur et de garant des pouvoirs régaliens de la République, même si il perd certaines prérogatives vis-à-vis de l’ancienne constitution.

 Le Vice-Président

Il assiste le Président dans sa fonction et peut en cas d’empêchement le remplacer. L’esprit de cette constitution ne peut être respecté que si le binôme Président/Vice Président fonctionne.

Il préside la Chambre des Fédérations. La Constitution veut par ce choix démontrer l’importance de la décentralisation des pouvoirs et des choix de société en confiant cette responsabilité au deuxième personnage de l’Etat. Par ce rôle le Vice Président aura à piloter la décentralisation en matière économique et sociale en veillant à la coordination des actions animées par les divers Conseils des fédérations et communautés autonomes.

Par  ce  positionnement au  cœur de  l’activité économique du pays, il aura aussi à piloter en relation étroite avec les huit fédérations et deux communautés autonomes la « socialisation des biens de production », l’économie sociale et éthique, le développement durable et le développement des « énergies naturelles ».

Pour toutes ces raisons, la Constitution, fait du Vice Président le responsable de la décentralisation et du fédéralisme.

PROLOGUE

Classé sous PROLOGUE — editoleron @ 16 h 22 min

A CONTRE COURANT

De manière à mettre fin à certaines pratiques qui se sont mises insidieusement en place depuis des décennies, favorisées en particulier par l’organisation de notre pays autour de sa cinquième République, cet essai vise à proposer une nouvelle constitution, solidaire, fédérale et autogestionnaire.

Quelles sont ces pratiques qui vont à l’encontre de la démocratie, du bien être de tous, de l’égalité entre les citoyens ? Faisons en ici même la liste non exhaustive : Le monde de la finance, l’oligarchie (Pinault, Arnault, Bouygues, Lagardère, Bettencourt ….) qui ont pris le pas sur le « politique », qui influent, voire qui dictent les choix de ce dernier ; la fraude fiscale, d’une ampleur jamais atteinte, dont le ministère du Budget joue à qui gagne perd avec les fraudeurs refusant à la justice de jouer son rôle, la privatisation d’un certains nombre de biens communs, pour exemple la gestion de l’eau ; le transfert de notre production industrielle et donc des emplois qui lui sont liés vers les pays où sont absentes les règles élémentaires de respect des salariés, ceci sans que soient sanctionnés ne serait-ce que par une taxe véritablement dissuasive, les industriels concernés ; les licenciements, les fermetures d’entreprises afin de contenter les actionnaires, la ploutocratie, la multiplication des strates politiques, donc du nombre d’élus, du cumul de mandats, du clientélisme ; la montée des communautarismes, du repli sur soi, de la xénophobie, du racisme, du « franchouillard » comme aux heures les plus sombres du début des années 1930. 

La parole unique, celle des « intellectuels », « sociologues », philosophes » de tous poils, les BHL, Finkelkraut, Gluksmann qui occupent les plateaux télé et les salons du pouvoir, les instituts de sondages, la presse aux ordres qui formate la pensée et annihile toute idée contraire à celle-ci, toute volonté de changement.

Oui, il faut en finir une bonne fois pour toutes avec le vieux monde, avec les régimes politiques, les systèmes économiques qui broient l’homme depuis des centaines de générations. Oui il faut en finir avec les dictatures, les autocraties, les monarchies, le capitalisme, le libéralisme ou le communisme sous leurs formes diverses et variées. 

Il faut en finir avec le populisme, le mercantilisme, le « people system », l’affairisme, le copinage, les conflits d’intérêts.

Allons plus loin, il faut en finir aussi avec les républiques basées sur la représentation professionnalisée permettant à la classe des possédants de toujours représenter le peuple, quelque soit la majorité politique en place.

En finir avec « les palais de la République » où, comme du temps de l’ancien régime, des courtisans quémandent avantages et titres, en finir enfin avec le centralisme jacobin

Stéphane HESSEL appelait à l’indignation de tous et de chacun, oui il est temps de s’indigner, mais plus que cela.

Il est venu le temps de changer de monde !

Il est peut être venu le temps de l’humanité, de la solidarité. Le temps d’en finir avec la loi du plus riche, du plus croyant, du plus despotique, du va t’en guerre, du méprisant et du « bling bling ».

Le communisme, représenta un formidable espoir pour des centaines de millions d’individus à travers le monde, il ne  fut pourtant qu’illusion. Pire que cela, il se transforma  quasiment  partout  en  de  terribles dictatures responsables de dizaines de millions de morts.

Par le marxisme, son essence même, le communisme ne pouvait rien changer, sinon reproduire les schémas existants. Du moment où ce système politique prônait un état fort « la dictature (dite) du prolétariat », reconnaissait par son terme de prolétariat, une relation au collectif, à la société, vue que par l’angle du travail et la plus value, il ne pouvait en être différemment.

Dans les systèmes libéraux ou communistes, l’homme en tant que tel n’existe pas, n’a jamais existé. Le libéralisme n’est que profit, le communisme que travail et force de travail.

Quant à la social-démocratie née dans les pays nordiques, essayée, adaptée, un peu partout, chacun à sa sauce, elle ne fut qu’un leurre. Car, vouloir par la Loi, faire croire que l’on peut atténuer les effets du capitalisme, du libéralisme triomphants est un leurre, un beau rêve pour ceux qui y ont cru.

L’essence même du capitalisme et de sa philosophie politique dérivée, le libéralisme, est le profit et la croissance sans contrainte de ce profit. Vouloir en atténuer les effets par la Loi est un doux rêve, mais surtout un mensonge éhonté vis-à-vis des peuples. Nous accusons ici, les sociaux-démocrates de mensonge et de duperie.

Mais comment pourrait-il en être autrement, alors que dans nos sociétés, en particulier occidentales, les élites soit disant représentatives du peuple, sont toutes issues du même monde, celui de la bourgeoisie et de l’argent (formés par l’ENA ou mieux encore par les universités américaines. On ne trahi pas son monde, même si l’on fait semblant …

Alors nous direz-vous, que faire, si à travers les siècles, les royautés, le communisme, les républiques, sous couvert de libéralisme ou de social-démocratie, ont échoué à rendre  notre  monde plus humain et  plus juste ?

Il nous reste à changer ce monde, à en créer un nouveau de toutes pièces. Mettre en place une société plus égalitaire, plus solidaire. Un monde où l’argent ne sert que de monnaie d’échange, sans possibilité de spéculation, d’inflation ou de déflation, un monde sans banque privée, sans bourse ni marché financier.

Une société qui rejette tout autant la privatisation des moyens de production que leur étatisation (ni capitalisme, ni communisme) mais qui se dote d’une organisation autogestionnaire, la socialisation des biens de production. L’entreprise n’appartient qu’à celles et ceux qui y travaillent.

Une société où le travail n’est pas la panacée, mais qu’une  partie  de  la  vie  et  du  temps d’un  individu qu’il  doit  à  la société en tant que citoyen. Une société où la culture, la formation permanente, les loisirs sont des droits accessibles à toutes et tous. Une société où la modernisation permanente des technologies doit permettre une diminution continue du temps de travail.

Tout a été essayé, tout a piteusement échoué, sauf pour certains, alors passons à autre chose, passons à du neuf. Nous  vous  proposons  à  travers  les différentes pages constituant ce blog,  non  pas une réflexion longue et fumeuse comme nous en lisons tant, mais un  projet  pour  une  société  future. Un  essai  ou nous décrivons de manière la plus précise possible l’organisation de cette nouvelle société, à travers une nouvelle constitution pour une sixième République fédérale, solidaire et autogestionnaire. Une sixième République qui fera la transition entre le monde d’aujourd’hui et celui d’après demain.

Une République marquée d’entrée par quelques symboles : le changement de l’hymne national, du chant guerrier qu’est la Marseillaise, nous passerons « Au temps des cerises », ce bel hymne à l’espoir qui fut celui des communards et qui explique le titre de ce blog. Le 14 juillet ne sera plus la date de la fête nationale, qui passera le 4 août, plus forte sans contexte en terme de symbolique, de volonté de changement ! Le drapeau lui aussi sera changé …

Chacun à sa place dans ce projet, du futur Président de cette sixième République au simple citoyen. Ami lecteur, vous devez y trouver la votre.

Mais nous direz-vous à juste raison, comment passer de notre société actuelle à cette société future ?

Par une révolution violente ?, non. Par les urnes ?, oui mais sous une certaine forme, décrite ci-dessous, à moins que … rêvons un peu … que les forces de gauche, en particulier le PS, se mettent à croire à un socialisme véritable, anti capitaliste et autogestionnaire …alors ?

Alors il ne reste qu’une solution, déclinée sous diverses formes, le refus citoyen. Vote blanc à chaque élection, pas l’abstention, mais le vote blanc, ainsi celui qui vote s’engage ; le refus de payer l’impôt ; la grève sous toutes ses formes, mais en privilégiant la grève perlée sauvage, celle qui peut à tout moment toucher un groupe de salariés, un atelier, un service, sans prévenir, celle qui pénalise le moins le salarié et qui perturbe le plus le système économique …

Comme d’autres, beaucoup d’autres, nous tentons donc à travers ce projet d’apporter notre pierre à la montagne des idées dites de gauche … avec notre vision libertaire de la société.

Ce projet se décline en deux parties, tout d’abord par diverses pages (nous vous renvoyons aux diverses rubriques du site) balayant les thèmes de société comme : Les nouvelles institutions, la décentralisation, l’économie, les droits et les devoirs, l’éducation, l’environnement, etc… etc … puis la présentation du nouveau texte constitutionnel.

Lisez, réfléchissez, réagissez, ainsi, avec nous, ensemble nous commencerons cette démarche citoyenne si affadie par les temps qui courent … soyons raisonnables, exigeons le possible ! Soyez avec nous à contre courant de cette histoire que l’on nous impose depuis trop longtemps.

15 décembre 2014

Pour une sixième république solidaire, fédérale et autogestionnaire

Classé sous EDITORIAL — editoleron @ 15 h 26 min

A chacun sa nouvelle république, à chacun son projet de société future. Pour les initiateurs de ce blog, il est venu le temps de changer du tout au tout, y compris la manière d’appréhender l’organisation même du milieu dans lequel nous vivons. Au cours des siècles tout fut essayé, tenté, comme expériences politiques : monarchies, dictatures, oligarchies, ploutocraties, démocraties, républiques, communisme, socialisme, social-démocratie … et jamais le peuple ne s’y est retrouvé !

Il est venu le temps de « tisser le linceul du vieux monde », le temps de s’approprier notre destinée, notre avenir, de construire enfin notre histoire !

Il est venu le temps de créer une société humaine, une société où le citoyen à toute sa place, toute la place ! Le temps d’en finir avec le capitalisme, l’économie de marché, les oligarques qui dirigent tout en sous main, des élus (soi-disant nos représentants…) qui se perpétuent et accaparent le pouvoir au détriment du peuple.

Oui, il est venu le temps d’une expérience, d’un nouveau projet de société, la solidarité sur le plan social, le fédéralisme et la décentralisation sur le plan politique, l’autogestion sur le plan économique.

Ce site par le biais de différentes pages que nous vous proposons de lire, va vous présenter un projet de société à travers le texte d’une nouvelle constitution (une sixième république), qu’il vous restera à commenter en utilisant l’adresse courriel suivante : tempsdescerises2000@gmail.com . Vos commentaires seront mis en ligne dans les jours qui suivront.

Nous comptons sur votre participation citoyenne !

 

 

Informationner |
Expandyourmind |
Sous l'écume du jour |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Le Monde d'Après Le Mo...
| My Work Placement in England
| Une Porte Vers L'Autre...